Lait : une filière en ébullition
La Commission Européenne a présenté une proposition de Règlement tendant à modifier les règles relatives aux relations contractuelles dans le secteur du lait et des produits laitiers, ...[...]
Agriculteurs français : du mal-être au suicide
A cause de l’isolement, du célibat, des difficultés financières ou de l’absence de perspectives du secteur, de nombreux agriculteurs mettent fin à leurs jours. Le phé...[...]
Les fusions de coopératives
Dans le secteur agricole, les projets de fusion entre coopératives sont « courants ». Pourtant, du côté de l’associé coopérateur, cela n’est pas si « commun » et celui-ci ...[...]
Discours de François Lucas, vice-président CR XVII ème congrès
Tout ce que nous avons entendu aujourd’hui nous conforte dans la conviction que nous vivons une erreur historique et que nous en sommes malgré nous les acteurs. Nous savons ...[...]
Comment atténuer l’impact des stocks sur le résultat fiscal et les cotisations sociales ?
Quand un exploitant imposé selon un régime de bénéfice réel stocke, il fabrique, à due concurrence, du bénéfice qui sera fondu dans le résultat ...[...]
Contractualisation : pour le meilleur ou pour le pire ?
Mesure phare du projet de loi de modernisation de l’agriculture, les contrats sont annoncés pour janvier 2011 dans le secteur des fruits et légumes et dans celui du ...[...]
L’agrandissement de l’exploitation
Le contrôle des structures est une étape incontournable lorsqu’un exploitant souhaite s’agrandir. Connaître les règles en cette matière permet alors d’anticiper le problè...[...]
Projet de loi de finances pour 2011 : les crédits d’impôt au cœur de la tourmente
Diminution des déficits publics oblige, les crédits d’impôts bénéficiant aux agriculteurs ne sont pas épargnés. Celui en faveur des dépenses de remplacement ...[...]
La publication des aides PAC sur la sellette
Saisie par des agriculteurs allemands qui contestaient la mise en ligne des bénéficiaires des aides, la Cour de justice européenne a estimé début novembre que ce ...[...]
Montant des DPU : 250 € / ha
C'est le montant moyen des DPU en Europe. Certes favorisée par ses antécédents « historiques », la France n'est pourtant pas au-dessus de la moyenne : 290 € / ha, et bien loin ...[...]
La fiscalité des énergies renouvelables
Produire de l’électricité « à la ferme » n’a pas les mêmes incidences fiscales selon la ressource dont elle est issue. La production d’électricité d’origine photovoltaïque ou é...[...]
Réforme des retraites : les mesures générales annoncées
Voté en première lecture par les députés, le projet de loi sera examiné par les sénateurs à compter du 5 octobre prochain, pour une adoption définitive aprè...[...]
Je perçois l’ICHN : puis-je aussi avoir droit au RSA ?
Théoriquement, le RSA est accessible à tous, à condition d’être âgé de plus de 25 ans, sous réserve que le dernier bénéfice agricole connu (c’est-à-dire celui ...[...]
Le foncier agricole : une question cruciale
"Travail du sol". C’est ainsi que le Petit Robert définit l’agriculture. La disponibilité de terres arables en quantité et qualité est un élément indispensable à l’activité ...[...]
Le nouveau dispositif d’exonération des cotisations patronales pour les travailleurs occasionnels
Un décret du 23 avril 2010 est venu réformer le dispositif d’exonération de cotisations patronales propre aux travailleurs occasionnels dans l’agriculture. Le nouveau dispositif prévoit ainsi ...[...]