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Fossés

Cours d’eau et fossés : La CR41 mobilisée
La Coordination Rurale 41 sollicite un rendez-vous auprès de la DDT car elle conteste la décision de la commission cours d'eau du 14 février 2020, qui fait suite à l'expertise des linéaires réalisée en février 2019.
Cours d’eau : quand l’Administration tombe dans le fossé !

En 2018, Monsieur Simon de la Selle, propriétaire d’étangs à Jouy-le-Potier, a obtenu l’annulation par le Tribunal administratif d’Orléans du classement de ses écoulements en cours d’eau effectué en 2015 part la DDT (voir notre article : Requalification d’un cours d’eau litigieux en fossé : un...

Patrick Franken Président Lot et Garonne
Interview de Patrick Franken sur Radio 4

Suite à la session chambre de la semaine passée, Patrick Franken, élu à la Chambre d'agriculture du Lot-et-Garonne et Président de la CR47 a donné une interview sur Radio 4. Le lac de Caussade et l'entretien des cours d'eau et des fossés ont été au...

Cours d'eau
Points d’eau pour les zones non traitées (ZNT) : l’avis de la CR

En principe, les consultations du public pour les projets d’arrêtés « points d’eau »/ ZNT devaient se terminer avant le 4 juillet mais ils se poursuivent dans certains départements en retard sur le délai posé par l’arrêté national du 4 mai 2017.

Cours d'eau
Cartographie des cours d’eau : vérifiez vos fossés !

Suite à la réunion du GT cartographie des cours d'eau 77 qui s'est tenue le 20 octobre, la DDT de Seine-et-Marne nous a transmis comme convenu les documents de la version 1 qui ont été validés par le groupe de travail, suite à la consultation de...