La TVA sociale apparaît de plus en plus souvent, de la part d'économistes et de personnalités politiques, comme une solution durable pour sortir de l'ornière de la dette sociale française, baisser le coût du travail dans les entreprises, redonner de la compétitivité à nos produits et donc relocaliser notre économie.
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Mais ce système fait peur à certains, qui le considèrent comme inflationniste et inéquitable, à tel point qu'on a cherché à en changer le nom (TVA emploi, TVA protection, fiscalité anti-délocalisation, etc.).
A l’approche des élections présidentielles de 2012, alors que l'Europe traverse une crise identitaire et économique grave qui bouscule toutes nos certitudes, il est temps d'aborder les vraies questions et de donner les clés de la réflexion au plus grand nombre. C'est l'ambition de ce dossier. Le projet que nous développons est présenté sous sa forme accomplie, mais il est à considérer comme devant se mettre en œuvre par paliers successifs.
Un déficit abyssal de la protection sociale à résoudre pour ne pas aggraver la dette française
En France, le système de protection sociale représente environ 500 milliards d’euros par an, soit plus de 30% du PIB ce qui est un record en UE27 (25,3 % en moyenne en 2008). D'après la Cour des Comptes, jamais le déficit de la sécurité sociale n’avait atteint un niveau aussi élevé qu’en 2010 avec un montant de près de 30 Md€ soit 1,5 % du produit intérieur brut. Ce déficit constant et structurel du régime général distingue la France de ses voisins européens. La dette sociale croissante étant financée par un emprunt, cela conduit à une spirale infernale qu'il est grand temps de stopper.
Les grands mécanismes en jeu
Les recettes
La protection sociale française a été bâtie sur une logique d’assurance sociale (inspirée du système allemand de la fin du XIXe siècle) et se caractérise par le versement de cotisations. Depuis quelques années, la France s’est rapprochée de la structure moyenne de financement de la protection sociale en UE, même si elle demeure parmi les pays mettant le plus à contribution les revenus du travail.
Les recettes restent ainsi largement assises sur la masse salariale (2/3 du financement), qui dépend du nombre des actifs et du niveau des salaires, et donc du contexte économique, du taux de chômage et de la pyramide des âges. Or, les perspectives pour chacun de ces trois éléments sont pessimistes, ce qui pèse sur la masse salariale. Le reste du financement (1/5 environ en 2007, hors déficit) provient surtout de ressources fiscales (en particulier de la CSG, contribution sociale généralisée).
Les dépenses
Quant aux dépenses, elles sont liées à la démographie et au progrès technique mais très peu à la conjoncture économique : elles ont ainsi une évolution plus régulière, mais ne sont pas stables pour autant. L'INSEE prévoit un vieillissement marqué de la population française d’ici à 2020-2030 (augmentation de la part des plus de 50 ans et parmi elles des personnes très âgées avec l’allongement de l’espérance de vie). Les dépenses de maladie et de vieillesse vont donc augmenter de manière durable, tout comme le déséquilibre entre les actifs - qui cotisent - d'un côté et les retraités - qui perçoivent leur retraite - de l'autre. Cette tendance lourde est inéluctable et il faut donc s'organiser pour y faire face, avant que la dégradation des conditions de vie ou de la qualité des soins ne vienne la contrarier de manière dramatique.
Sauver notre système de protection sociale avant qu'il n'implose
Pour retrouver un équilibre, la logique la plus basique conduit à chercher à accroître les recettes et diminuer les dépenses, pour contrer l'effet de ciseau qui creuse les déficits actuels. Cela a conduit à augmenter régulièrement les taux des cotisations (salariales et patronales) et taxes ou à en créer de nouvelles.
Mais ces prélèvements croissants ont des inconvénients majeurs : ils freinent l'embauche car ils coûtent cher aux entreprises (cotisations patronales), ils limitent le pouvoir d'achat des salariés car ils pèsent sur le salaire net (cotisations salariales), et enfin ils handicapent fortement la compétitivité de nos produits (coût du travail impactant fortement le coût de production) qui portent ce lourd fardeau face à des concurrents bien moins préoccupés par les normes, en particulier sociales.
Le cercle vicieux est enclenché : les délocalisations des entreprises à la recherche de gains de compétitivité se multiplient, de nombreux salariés perdent leur emploi et viennent augmenter le nombre des inactifs - qui ne participeront plus aux recettes, mais bien aux dépenses sociales.
Notre système de retraite étant fondé sur la répartition, un levier consiste à relever l'âge de la retraite pour tendre - très provisoirement vu le vieillissement et le chômage - à une forme d’équilibre. Mais du fait de la structure de notre pyramide des âges et du déséquilibre croissant entre les actifs et les inactifs, cet équilibre est constamment remis en cause et le mécanisme ne peut ainsi résister indéfiniment.
Certaines évaluations indiquaient en 2006 qu'il faudrait d’ici 2020 accroître les ressources d’environ 30 % (+ 9 % sur le taux de prélèvement sur les actifs ou encore un report de 6 ans de l’âge de la retraite, sachant que la situation de l'emploi est loin d'être favorable aux seniors). Cela sans compter la hausse inéluctable des coûts liés au problème du grand âge et de la dépendance, ni de ceux liés à l’assurance maladie.
Un investissement pour l'avenir
« La réduction rapide des déficits sociaux et le retour à un équilibre durable, qui ne fasse plus peser sur la génération à venir le poids de la dette sociale, supposent ainsi un effort de réforme multiple dans ses points d’application, continu dans sa durée et d’une ampleur à la hauteur des enjeux que représente la nécessité de préserver le haut degré de protection sociale de notre pays » (extrait de la synthèse du rapport de la Cour des Comptes de 2011 sur la sécurité sociale).
Les solutions les plus en vogue s'appuient sur la réduction des prestations et l'augmentation des contributions. Mais dans le contexte économique actuel, ces solutions ne sont pas adaptées et surtout, elles ne résolvent pas durablement le problème de fond. Pour la CR, la TVA sociale est bien plus à la hauteur des enjeux et de cette ambition de pérenniser le financement de notre protection sociale sans régression pour la société. Mais ce n'est pas son seul avantage...
Un contexte favorable à la TVA sociale
Un coût du travail élevé en France
Que ce soit en part de la valeur ajoutée ou par salarié, le coût du travail en France se situe largement au-dessus de la moyenne européenne (UE25, données INSEE). Mais ce n'est pas pour cela que les salaires nets y sont plus élevés. L'écart vient du niveau élevé des cotisations salariales et des cotisations patronales (voir schéma ci-dessous) Ces dernières sont de plus de 40 % en France, contre 30 % en Allemagne, 20 % au Royaume-Uni et 12% au Danemark. Quant aux charges salariales, elles sont de plus de 20 % en France et il faut enfin rajouter à tout cela la CSG et les cotisations pour la retraite complémentaire. Malgré ces efforts, notre système de protection sociale, que beaucoup de pays nous envient, est en faillite avec des dépenses bien supérieures aux recettes.
Conséquences en termes d'embauche, de délocalisation et de pouvoir d'achat
Dans l'économie mondialisée où nous nous trouvons, c'est le moins-disant qui remporte les marchés. Cela conduit de nombreuses entreprises à contracter au maximum leur masse salariale (frein à l'embauche, licenciements, stagnation des salaires) jusqu'à ce qu'elles disparaissent ou franchissent le pas de la délocalisation de la production vers des pays à main d'œuvre meilleur marché.
L'effet est paradoxal quant au pouvoir d'achat : le fait de chercher à produire toujours moins cher joue favorablement sur les prix pour le consommateur. Mais ce dernier est souvent également salarié, qui voit son salaire stagner, mais pas l'inflation ! Ainsi, la conséquence globale est une perte de pouvoir d'achat.
La TVA sociale : un transfert de financement du travail vers la consommation
Le modèle danois
La France et le Danemark consacrent la même part de leur PIB aux dépenses de protection sociale, dont le niveau par habitant est comparable avec un léger avantage (+7 %) pour le Danemark (chiffres 2008).
Or, les cotisations patronales danoises ne sont que de 12 %. L'explication est simple, le Danemark fait reposer le financement de cette protection sociale non pas sur les salaires mais sur la consommation à travers une taxe, ce qui correspond au principe de TVA sociale que nous préconisons.
Ainsi en 1987, le Danemark a relevé de 3 % son taux déjà élevé de TVA (de 22 à 25%), avec en contrepartie une très forte baisse des charges sociales pesant sur les salaires, mais aussi une contraction des dépenses publiques. Après une période d'adaptation difficile, cela a induit au bout de quelques années un net regain de compétitivité malgré le haut niveau des salaires (dont le coût global a baissé, ce qui a favorisé l'emploi), ainsi qu'une baisse importante du taux de chômage, tout cela allié à l'apparition d'excédents budgétaires. En 2009, ce pays affichait un taux d'emploi de 10 points supérieur au nôtre et, pour ce qui est du pouvoir d'achat, de 15 % plus favorable. Cela donne à réfléchir...
Le principe de la TVA sociale
Pour la CR, la TVA sociale est la seule solution durable et équitable pour sauver notre protection sociale. Il s'agit tout comme le Danemark d'éliminer une partie (voire la totalité) des charges sociales pesant sur les salaires, et de compenser les sommes en jeu par une augmentation de la TVA qui sera entièrement affectée au financement de la protection sociale. Le tableau ci-contre propose un exemple de mise en place de la TVA sociale pour les produits agricoles (dont la TVA est à 5,5 %). C'est un cas d'école vers lequel il faudrait tendre progressivement, par paliers.
Exemple de mise en application de la TVA sociale pour les produits agricoles visant à supprimer totalement les cotisations sociales et accompagnée d’une hausse de la rémunération nette de 1%
On y voit plusieurs avantages :
- cela facilite la hausse de la rémunération nette ;
- le montant destiné à financer la protection sociale reste le même pour ce qui est produit et consommé en France ;
- le prix de revient du produit français hors taxe est largement moindre et nous donne un avantage indéniable à l'export en termes de compétitivité ;
- les produits importés participent au financement de notre protection sociale, ce qui n'est qu'un juste retour des choses puisque leur consommation ne crée pas de richesse en France et vient concurrencer nos produits (avec à terme, chômage, délocalisations, etc.) ;
- la gestion du prélèvement et du paiement des cotisations se trouve considérablement simplifiée puisque c’est l’Etat qui redistribuera une partie de la TVA reçue aux caisses prestataires.
Enfin, cela contribuera plus globalement à diminuer le travail au noir.
Après le Danemark qui l’a inaugurée le premier en 1987, l’Allemagne s’y est mise en 2007 et l'Italie vient de décider de sa mise en place. Les deux premiers occupent une place de choix sur le plan économique en UE, et la dernière doit au plus vite sortir du gouffre. Depuis 3 ans, d'autres Etats membres (Royaume-Uni, Portugal, Grèce, Pologne, Slovaquie, Hongrie) ont gonflé leur taux de TVA pour le porter au-delà de 20%. Pourquoi cela serait-il tabou en France ?
Les arguments contre la TVA sociale
Les détracteurs de la TVA sociale avancent comme contre-arguments qu'elle est inéquitable et qu'elle viendra peser sur le pouvoir d'achat des plus pauvres en augmentant le prix des produits importés, tandis que les entreprises pourront garder pour elles seules l'ensemble des marges dégagées. Ils occultent totalement les effets bénéfiques sur l’emploi créé par le gain de compétitivité, et donc sur la baisse de l’indemnisation du chômage.
Inflation et baisse de pouvoir d'achat
Plusieurs économistes renommés (P. Salin, J-P. Fitoussi ou M. Touati) ont estimé que cela n’entraînerait pas d'inflation globale.
La démarche que nous proposons permet à la fois une baisse du prix de vente à la consommation et une augmentation des salaires nets puisque le salaire brut se trouve aussi allégé de ses cotisations. En outre, le revenu des retraités, le RSA, ainsi que le SMIC, sont indexés sur l'inflation, donc ces éventuelles hausses devraient être neutralisées pour ces populations.
Pour les autres catégories sociales, cela peut être considéré comme la solution au maintien du niveau de notre protection sociale et à la relance de notre économie et donc de l'emploi, qui contrebalance la préférence faite aux produits importés (dont les coûts peuvent être si bas que l'impact global de cette hausse de TVA serait minime). Les marchandises étrangères représentent environ 45% des articles manufacturés achetés en France.
Il faut toutefois noter que la mise en place de la TVA sociale au Danemark n'a pas donné lieu à de l'inflation sur l'ensemble des produits consommés.
Enfin, la TVA sociale pourrait ne pas s'appliquer (ou à un taux moindre) aux produits de première nécessité.
Iniquité hauts et bas revenus
Sachant que la TVA est proportionnelle au niveau de consommation, plus élevé a priori pour les plus riches, alors ces derniers participeront plus au financement de la protection sociale que les autres. Ce point de vue permet de relativiser les accusations d'iniquité. D'autant plus que l'on peut en outre jouer sur le niveau de l'impôt sur le revenu et sur la CSG, qui fait participer aux recettes les revenus du capital. Il s'agit donc de faire bouger les curseurs, mais encore reste-t-il à accepter le principe.
Les syndicats de salariés s'opposent fermement à la TVA sociale : certains font le lien avec le fait qu'ils perdraient alors, avec le patronat, la gestion paritaire des caisses de Sécurité sociale, au profit de l'Etat... Le rôle d’un syndicat est-il de défendre les intérêts de sa structure ou de ses adhérents ? Il n’y a pas qu’en agriculture que des syndicats peuvent avoir des positions incohérentes…
Captation des marges dégagées par les entreprises
La concurrence et la recherche de nouveaux marchés par une compétition accrue inciteront les entreprises à ajuster à la baisse leurs prix hors taxe. Les coopératives agricoles ont hélas un excellent savoir-faire dans ce domaine…
Coût pour l'Etat
La baisse du prix du produit hors taxe du fait de celle du coût du travail, conduit mécaniquement à une baisse des recettes de TVA (hors TVA sociale) pour l'Etat. Cette baisse, heureuse dans un pays caractérisé par l’ampleur de ses prélèvements directs et indirects, est très relative comparée aux gains potentiels liés à la relance de la croissance, elle-même favorisée par la hausse de consommation permise par le coût moindre des produits consommés. Il faut également bien considérer l'économie importante générée par la disparition des frais de gestion des appels de cotisations sociales.
Bilan :
Il faut réconcilier le consommateur français, qui achète à bas prix en fonction de ses moyens, et le salarié français qui fait les frais des délocalisations. Il est urgent de mettre fin à cette situation schizophrénique qui fait tant de tort à notre économie, car le mode de financement actuel de notre protection sociale fonctionne en fait comme une taxe à l’export et une subvention à l’import.
La TVA sociale a le mérite de répartir la charge sociale sur l’ensemble des citoyens-consommateurs (qui profitent de cette haute protection sociale), plutôt que sur les seuls actifs. Quelle autre mesure est susceptible d’agir durablement sur notre compétitivité, tout en confortant la pérennité de notre protection sociale ?
Quant aux distorsions de concurrence induites avec les autres pays de l'UE, cela ne ferait que nous rapprocher des conditions du Danemark, de l'Allemagne et bientôt de l'Italie. Cela permettrait aussi d’améliorer notre compétitivité face aux fraises espagnoles ou aux magrets de canards bulgares. Le fait que la France ait le courage de faire cette réforme serait un grand pas en avant pour une généralisation à toute l'UE, qui a besoin d’avancer sur l’harmonisation sociale et fiscale.
Pourquoi expérimenter la TVA sociale en agriculture ?
Les agriculteurs, à qui on a imposé de nourrir la société à bas coût au mépris de la réalité économique agricole, ont dû sans cesse réinvestir leurs revenus dans l’outil professionnel pour rester dans la course à la compétitivité. Les conditions économiques de plus en plus difficiles les empêchent de cotiser à un niveau suffisant pour assurer une retraite à parité avec d’autres catégories professionnelles ou avec les salariés agricoles. Ainsi, malgré des améliorations assez récentes de leur traitement, les retraités agricoles restent pour beaucoup dans une très grande précarité.
Malgré cela, le régime agricole (protection sociale de 5,8 millions de salariés et exploitants) a un coût exorbitant, du fait d'un déséquilibre entre actifs et inactifs encore plus important (1 actif pour 3 retraités), et présente un large déficit (par exemple, les cotisations couvrent seulement 1/10e des prestations vieillesse) ce qui contribue à la dette de l’Etat.
Le coût de la protection sociale pour les agriculteurs et leurs salariés est tel qu’il les place en situation de concurrence impossible avec les agriculteurs d’autres pays à bas coût de main d’œuvre. Pour y remédier, la TVA sociale serait particulièrement applicable en agriculture. En effet :
- la valeur des produits agricoles bruts dans la valeur des aliments est très faible, de l’ordre de 5 % ;
- la TVA sur les produits agricole est très basse (5,5 %) ;
- le coût en main d’œuvre pour certaines productions (fruits et légumes, viticulture) est particulièrement lourd dans le prix de revient.
Ainsi, les conséquences fâcheuses mises en avant par les opposants à sa mise en place seraient minimes pour les consommateurs. L'augmentation d'un seul point de TVA sur les produits bénéficiant du taux de 5,5 % ramènerait, selon certaines études, environ 2,9 milliards d'euros.
Enfin, si on l’applique au niveau européen, cela crée une nouvelle forme de préférence communautaire compatible avec l'OMC. Comment sinon lutter contre la mise en concurrence déloyale avec des pays dont les normes sont aussi éloignées des nôtres ? C'est la seule réponse valable, durable et équitable à ce problème de la délocalisation de toute notre économie, ce qui est encore plus grave lorsqu'il s'agit d'agriculture, puisque cela touche notre sécurité alimentaire. C'est pourquoi la CR soutient avec lucidité et courage depuis 15 ans cette expérimentation sur le secteur agricole, indispensable, et qui permettrait d'observer la répercussion effective sur le prix de vente des gains de productivité induits, et d'envisager les dispositifs légaux à mettre en place pour s'en assurer. Espérons que ce dossier contribuera à éclairer le débat, qui doit être mené largement et sans tabous.
Notre simulation chiffrée est basée sur une hypothèse permettant de démontrer l'aspect vertueux de la TVA sociale. Cette augmentation supposée du taux de TVA de 8,7% génère des ressources sociales allant bien au-delà de notre exemple, puisque cette TVA sociale a vocation à s'appliquer sur la totalité de la valeur ajoutée aux produits agricoles jusqu'au maillon final de la chaîne de distribution. Il est donc nécessaire de faire de puissants calculs de simulation ne pouvant être réalisés que par Bercy pour déterminer le taux exact de TVA sociale à appliquer
