Zones vulnérables nitrates : une nouvelle carte pour la BFC

Cet été, de nouveaux arrêtés délimitant les zones vulnérables à la pollution par les nitrates pour les bassins de la Loire, de la Seine et du Rhône ont été publiés. Le point de partage des eaux entre ces trois bassins versants étant situé à Meilly-sur-Rouvres en Côte-d'Or, ces trois arrêtés s'appliquent donc à la Région Bourgogne-Franche-Comté. Retrouvez donc la nouvelle carte des zones vulnérables nitrates en BFC par ici Vous trouverez ci-dessous les listes des différentes communes classées vulnérables nitrates pour chaque bassin versant :

• Liste des communes désignées zones vulnérables nitrates pour le bassin de la Loire : Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne

• Liste des communes désignées zones vulnérables nitrates pour le bassin de la Seine : Côte-d'Or, Nièvre, Yonne

• Liste des communes désignées zones vulnérables nitrates pour le bassin du Rhône : Côte-d'Or, Saône-et-Loire, toute la Franche-Comté

  Pour retrouver les arrêtés de désignation et de délimitation, ainsi que les délimitations cadastrales pour les communes classées comme partiellement vulnérables, vous pouvez suivre ce lien vers le site de la DRAAF BFC Pour retrouver toute la règlementation mise en place par les plans d'action national et régional, vous pouvez suivre ce lien vers le site de la DREAL BFC