Deux nouvelles rubriques se sont insérées entre le régime de déclaration et le régime d'autorisation. Pour consulter le tableau des seuils, cliquez sur le lien ci-contre :
http://www.charente-maritime.chambagri.fr/uploads/media/FICHE_NONENCLATURE_ICPE_ELEVAGE_2011.pdf
La SAFER Nouvelle-Aquitaine se propose, sans engagement de sa part, d’attribuer par rétrocession, échange ou substitution tout ou partie des biens désignés ci-après qu’elle ...[...]
La Safer Nouvelle-Aquitaine se propose d’attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu’...[...]
« Les manifestations agricoles de ces dernières semaines ont été d’une ampleur inédite, d’une intensité colossale (…). Jamais nous n’avions manifesté aussi fortement. Un point de non ...[...]
La SAFER Nouvelle-Aquitaine se propose, sans engagement de sa part, d’attribuer par rétrocession, échange ou substitution tout ou partie des biens désignés ci-après qu’elle ...[...]