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Cours d’eau

La CR 52 en opposition à la nouvelle carte pour les cours d’eau BCAE

La Coordination Rurale de la Haute-Marne a rédigé un courrier au préfet ce jeudi 24 septembre afin de lui faire part de son incompréhension suite à l’annonce par la DDT le 18 septembre d’une nouvelle carte donnant la répartition des cours d’eau BCAE de la Haute-Marne. Cette carte sera effective le 1er janvier 2021 mais ne correspond pas à la réalité du terrain.

Cours d'eau BCAE
La CR 41 s’oppose à la classification de deux fossés par la DDT

Frédéric Prégeant, trésorier de la Coordination Rurale 41, a rencontré Estelle Rondereau, directrice de la DDT 41, le 2 juillet 2020. 3 autres membres de la commission sur l’eau étaient également présents. L’objet de cette rencontre portait sur le classement de deux fossés (n°18 et n°35)...

Cours d’eau et fossés : La CR41 mobilisée
La Coordination Rurale 41 sollicite un rendez-vous auprès de la DDT car elle conteste la décision de la commission cours d'eau du 14 février 2020, qui fait suite à l'expertise des linéaires réalisée en février 2019.
Cours d’eau : quand l’Administration tombe dans le fossé !

En 2018, Monsieur Simon de la Selle, propriétaire d’étangs à Jouy-le-Potier, a obtenu l’annulation par le Tribunal administratif d’Orléans du classement de ses écoulements en cours d’eau effectué en 2015 part la DDT (voir notre article : Requalification d’un cours d’eau litigieux en fossé : un...

Cours d'eau
Conditionnalité PAC : ce qui change pour la campagne 2019

Les fiches conditionnalité PAC sont maintenant disponibles (à télécharger ci-dessous). Les principales évolutions par rapport à la campagne 2018 concernent les BCAE (Bonnes conditions agricoles et environnementales), les normes « nitrates », les productions animales et végétales.

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Mise à jour de la cartographie des cours d’eau de Seine-et-Marne

Suite à l'instruction ministérielle relative à la cartographie des cours d'eau et à leur entretien, la DDT de Seine-et-Marne a mis en place un groupe de travail dédié sur ce sujet et a consulté la CR77 au cours de l'été / automne 2016 puis en...