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SAFER 25-90, 39, 70 : Appel à candidatures

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SAFER 25-90, 39, 70 : Appel à candidatures

La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose, sans engagement de sa part, d’attribuer par rétrocession, location, échange ou substitution tout ou partie des biens suivants :

Doubs

Commune de Braillans (25) :

Vente |  Bâtiment : Aucun bâtiment | Date limite de candidature : 15/08/2022
Classification : Il s’agit d’un ensemble de parcelles en nature de pré et taillis sous futaie. Parcelles situées en zone Agricole pour la majorité, et une parcelle située en zone constructible au regard du PLU de la commune de BRAILLANS.
1 ha 10 a 92 a

Commune de Busy (25) 

Vente | Bâtiment : Aucun bâtiment | Date limite de candidature : 18/08/2022
Classification : Il s’agit d’un ensemble de parcelles en nature de pré et terre. Parcelles sur VORGES LES PINS situées en zone Agricole au regard du PLU communal.
1 ha 90 a 78 ca

Commune de Champoux (25) :

Vente | Bâtiment : Aucun bâtiment | Date limite de candidature : 13/08/2022
Classification : Forêt de feuillus aux portes de Besançon d’un seul tenant, idéale pour la chasse, située en zone A et N du PLU communal. Bien rare.
57 ha 12 a 83 ca

Commune de Crouzet-Migette (25) :  Attention ce dossier comporte des parcelles sur plusieurs communes

Location | Bâtiment : Aucun bâtiment | Date limite de candidature : 20/08/2022
Commentaire : Location terre, pré, en lien avec la transmission globale d’un siège d’exploitation laitière en AOP COMTE sur la commune de CROUZET-MIGETTE. En zone A du PLU de la commune de CROUZET-MIGETTE. Zonage de la commune de NANS-SOUS-SAINTE-ANNE : RNU.
1 ha 87 a 00 ca | 5 ha 08 a 40 ca

Commune de Dung (25):

Vente | Bâtiment : Bâtiments d’habitation et d’exploitation ensemble | Date limite de candidature : 20/08/2022
Classification : Vente de la totalité des parts sociales en pleine propriété d’une SCI : Bâtiments d’habitation et d’exploitation en agriculture biologique, avec forêt, pré, étang, situés en zone A et N de la carte communale.
54ha 77 a 41 ca

Commune de Fournet-Blancheroche (25) :

Vente | Bâtiment : Bâtiments d’habitation | Date limite de candidature : 20/08/2022
5 ha 54 a 16 ca

Commune de Levier (25):

Vente | Bâtiment : Aucun bâtiment | Date limite de candidature : 20/08/2022
Classification : Parcelle en nature de terre située en zone Agricole et Naturelle au regard du PLU de la Commune de LEVIER.
81 a 00 ca

Commune de Nans-sous-Sainte-Anne (25) : Attention ce dossier comporte des parcelles sur plusieurs communes

Location | Bâtiment : Aucun bâtiment | Date limite de candidature : 20/08/2022
Commentaire : Location terre, pré, en lien avec la transmission globale d’un siège d’exploitation laitière en AOP COMTE sur la commune de CROUZET-MIGETTE. En zone A du PLU de la commune de CROUZET-MIGETTE. Zonage de la commune de NANS-SOUS-SAINTE-ANNE : RNU
7 ha 51 a 50 ca | 69 a 60 ca

Commune de Sainte-Anne (25) :

Location | Bâtiment : Aucun bâtiment | Date limite de candidature : 20/08/2022
Commentaire : Location terre, pré, en lien avec la transmission globale d’un siège d’exploitation laitière en AOP COMTE sur la commune de CROUZET-MIGETTE. Zonage : RNU.
8 ha 57 a 09 ca

Commune de Vieux-Charmont (25) :

Vente | Bâtiment : Aucun bâtiment | Date limite de candidature : 20/08/2022
Classification : Parcelle en nature de terre. Zonage : RNU.
00 a 41 ca

Commune de Vorges-les-Pins (25) :

Vente | Bâtiment : Aucun bâtiment | Date limite de candidature : 18/08/2022
Classification : Il s’agit d’un ensemble de parcelles en nature de pré et terre. Parcelles sur VORGES LES PINS situées en zone Agricole au regard du PLU communal.
54 a 26 ca

Jura

Commune de Dournon (39) :

Location | Bâtiment : Aucun bâtiment | Date limite de candidature : 20/08/2022ment : Aucun bâtiment
Commentaire : Location terre, en lien avec la transmission globale d’un siège d’exploitation laitière en AOP COMTE sur la commune de CROUZET-MIGETTE. Zonage : RNU.
2 ha 22 a 00 ca

Haute-Saône

Commune de Chargey-lès-Gray (70) :

Location | Date limite de candidature : 19/08/2022
Commentaire : Parcelles en nature de terre En zone agricole et naturelle du PLU
5 ha 86 a 33 ca