Le catalogue des usages permet de définir le cadre général de l’organisation des usages des produits phytopharmaceutiques en fonction de la culture et des cibles visées. Il doit permettre de faciliter l’utilisation des produits phytopharmaceutiques par les agriculteurs.
Comment se présente le catalogue ?
Une Autorisation de mise sur le marché (AMM) d’un produit phytopharmaceutique est donnée pour un ou plusieurs usages. Il peut s’agir d’une espèce végétale ou d’un groupe de végétaux avec un mode de traitement et un bio-agresseur ou un groupe de bio-agresseur. La culture ou le groupe cultural identifié, ainsi que toutes les cultures ou groupes culturaux rattachés, ont la même Limite maximale de résidus (LMR) qui s’applique. Autrement dit, une culture dite « mineure » n’ayant a priori aucune AMM peut bénéficier d’extension d’usage grâce à ce catalogue ! Cependant, l’utilisation d’un produit pour un usage autorisé par le catalogue, mais non autorisé par l’AMM, reste sous la responsabilité de l’utilisateur.
Le catalogue est organisé de cette façon : - les cultures de référence qui sont reprises dans l’intitulé de l’usage (exemple : carotte) ; - les cultures rattachées sont incluses dans la portée de l’usage (exemple : topinambour) ; - les cultures ou produits apparentés sur lesquels s’appliquent les LMR et qui sont associés aux cultures rattachées (exemple : le crosne du Japon a automatiquement les LMR du topinambour).
Les décisions d’autorisation de mise sur le marché visant une culture de référence sont valables pour le même usage pour les cultures rattachées et apparentées, sauf s’il y a des restrictions d’usage mentionnées. Par exemple, un usage carotte avec le libellé « uniquement topinambour » est autorisé aussi sur crosne du Japon.
Photos illustration de l’exemple
Les différents fascicules composant le catalogue
Le catalogue est composé de fascicules organisés par filière de production agricole :
